030 - Gestion des bâtiments, hors collèges - Propositions financières - Budget Primitif 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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82 résultats pour la valeur "11/12/2017" du filtre Date de séance
61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2018 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2018 et d’approbation de la convention financière correspondante à conclure entre le Département et l’ADT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
230 - Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
040 - Personnel départemental - Dépenses de personnels
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l’insertion, l’emploi, et la lutte contre les exclusions
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Association "slowUp Alsace-Route des Vins" en tant que membre actif d'honneur
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2017
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin